1. Présentation du site

En vertu des réglementations applicables, il est précisé aux utilisateurs du site Xanosphère Sàrl l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : Xanosphère Sàrl - Société à responsabilité limitée (SARL)

• Siège social : Grand-rue 13, 1041 Bottens, Suisse

• IDE/UID : CHE-139.333.186

• Responsable de publication : Alexandre Boiça Coelho - contact@xanosphere.com

• Créateur du site : Alexandre Boiça Coelho

• Hébergeur : o2switch - 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés L’utilisation du site Xanosphère Sàrl implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site Xanosphère Sàrl est accessible à tout moment. Cependant, une interruption pour raison de maintenance technique peut être décidée, et les utilisateurs seront informés préalablement des dates et heures de l’intervention.

3. Description des services fournis Le site Xanosphère Sàrl a pour objet de fournir des informations sur l’ensemble des activités de la société. Xanosphère Sàrl s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques Le site utilise des technologies modernes (JavaScript, HTML, etc.). Xanosphère Sàrl ne pourra être tenue responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site, notamment en cas d’incompatibilité technique. Les utilisateurs doivent accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et un navigateur à jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons Xanosphère Sàrl est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Xanosphère Sàrl.

6. Limitations de responsabilité Xanosphère Sàrl ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Elle ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (perte de marché, perte d’opportunités, etc.) consécutifs à l’utilisation du site.

7. Gestion des données personnelles Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et, si applicable, au RGPD, les informations personnelles collectées via le site sont traitées avec la plus grande confidentialité.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en envoyant un e-mail à contact@xanosphere.com

8. Liens hypertextes et cookies Le site Xanosphère Sàrl contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Xanosphère Sàrl ne peut garantir le contenu de ces sites externes.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l’utilisation du site Xanosphère Sàrl est soumis au droit suisse. Le for juridique est fixé au canton de Vaud, Suisse.